Mentions légales

Le site www.akipoz.fr est édité par :
Akipoz Menuiseries
6 ZAC Pous
64800 Coarraze
05 59 61 18 34 / 07 87 31 23 52

Propriété intellectuelle
Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, base de données, programmes, etc., sont la propriété d’Akipoz Menuiseries et sont protégés par le droit d’auteur. Akipoz Menuiseries ne vous autorise qu’à une visualisation de son contenu à titre personnel et privé, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous la forme numérique vous permettant la visualisation sur votre ordinateur, à l’aide de votre logiciel de navigation internet . L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise (et contreviendrait aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle) et nécessite l’accord préalable de Jérôme Dalle Molle.

Utilisation des informations présentes sur le site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, en ce qui concerne les informations nominatives présentées sur le site, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Hébergeur :
L’hébergeur du site est la société O2SWITCH.
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
o2switch est une société du groupe Zohey
SAS au capital de 8 000 000€
Marque déposée INPI : 09 3 645 279

Directeur de publication : Jérôme Dalle Molle
Hébergeur : O2SWITCH
Clermont Ferrand

Réalisation du site internet :
Maïalen Etcheveste Communication